Société A.T.R.S.: Applications Techniques de Revêtements Spéciaux - (Société Anonyme) - Siège Social:
Numéro de dépôt :
1403585
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/1997
Présentation de la marque ZEBRON
Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société A.T.R.S.: Applications Techniques de Revêtements Spéciaux -- Siège Social:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZEBRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.T.R.S.: Applications Techniques de Revêtements Spéciaux -- Siège Social: domicilié(e) 2, Rue du Petit Collège, 07100 ANNONAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LAURENT. - France.
La marque ZEBRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBRON est expirée depuis le 10 avril 1997.
Société A.T.R.S.: Applications Techniques de Revêtements Spéciaux -- Siège Social: a également déposé les autres marques suivantes : PURETHANE , FLEXON
Société A.T.R.S.: Applications Techniques de Revêtements Spéciaux - (Société Anonyme) - Siège Social: - 2, Rue du Petit Collège, 07100 ANNONAY. - France
Monsieur Denis LAURENT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matiéres collantes) destinés à l'industrie.Couleurs vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matiéres tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peindre, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes;produits en matiéres plastiques mi-ouvrées;matiéres à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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